Résolution
Nº 563 (1974) relative à la situation au Portugal
Recommandation
Nº 740 (1974) relative à la situation au Portugal
Résolution
Nº 593 (1975) relative à la situation au Portugal
Résolution
Nº 601 (1975) relative à la situation au Portugal
Résolution
Nº 627 (1976) relative à la situation au Portugal
Résolution
Nº 628 (1976) relative aux réfugiés en provenance des anciennes
colonies portugaises d'Afrique
AVIS
Nº 78 (1976) sur l'adhésion du Portugal
au Conseil de l'Europe
Résolution
Nº (76) 37 - Invitation au Portugal à devenir
membre du Conseil de l'Europe (adoptée par le Comité
des Ministres le 21 septembre 1976, lors de la 260e réunion
des Délégués des Ministres)
Résolution
Nº (76) 44 amendant, à la suite de l'adhésion
du Portugal, la résolution (74) 25 modifiée
par la résolution (74) 41 fixant les barèmes
de contributions des Etats membres aux budgets du Conseil
de l'Europe (adoptée par le Comité des Ministres
le 12 novembre 1976, lors de la 262e réunion des
Délégués des Ministres)
Résolution
Nº (76) 45 amendant, à la suite de l'adhésion
du Portugal au Conseil
de l'Europe, la Résolution (71) 1 modifiée
par la Résolution (74) 42 relative aux bâtiments
du Conseil de l'Europe (adoptée par le Comité
des Ministres le 12 novembre 1976, lors de la 262e réunion
des Délégués des Ministres)
Résolution
Nº (76) 46 amendant l'annexe V de la Résolution
(74) 25 à la suite de l'adhésion du Portugal
et du Liechtenstein à l'Accord partiel sur le Fonds
de réétablissemente (adoptée par le
Comité des Ministres le 12 novembre 1976, lors de
la 262e réunion des Délégués
des Ministres)
Résolution
Nº 714 (1980) relative aux aspects agricoles de l'élargissement
des Communautés européennes
Recommandation
Nº 905 (1980) relative à la coopération
entre les pays du Nord et du Sude l'Europe et aux suites
données à la Recommandation 861 (1979)
Résolution
Nº 966 (1991) relative au Timor oriental
Résolution
Nº (92) 18 concernant l'octroi du diplôme
européen à la Réserve Naturelle des
Iles Sauvages - (Portugal) (adoptée par le Comité
des Ministres le 18 mai 1992, lors de la 476e réunion
des Délégués des Ministres)
Résolution
Nº (97) 19 concernant le renouvellement du Diplôme
européen octroyé à la Réserve
naturelle des îles Sauvages (Portugal) (adoptée
par le Comité des Ministres le 30 septembre 1997,
lors de la 602e réunion des Délégués
des Ministres)
Recommandation
1318 (1997) relative au Conseil de l'Europe et l'Expo
'98
